Dénomination : SAS MOULIN DE GASSAC
Siège social : Mas de Daumas Gassac – 34150 ANIANE
N° immatriculation RCS : 507 448 686 – MONTPELLIER
Représentant légal et Directeur de la publication:
M Roman GUIBERT
Téléphone : +33 (0)4 67 57 88 45
Fax +33 (0)4 67 57 41 03
Contact mail : contact@daumas-gassac.com
CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET
1024 avenue Henri Becquerel
34000 Montpellier
SAS au capital de 15 330 Euros
Siret : 52237494100014
N° de TVA intracommunautaire : FR13522374941
HÉBERGEMENT
SCALEWAY
8 rue de la Ville l’Evêque
75008 Paris
SAS au capital de 214 410,50 Euros
Siret : 43311590400057
N° de TVA intracommunautaire : FR35433115904
PROTECTION DES MINEURS
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.
PROTECTION DES DONNEES
La SAS Moulin de Gassac applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l’informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Il s’exerce en écrivant à : SAS Moulin de Gassac, Haute vallée du Gassac, 34150 ANIANE.
Email: contact@daumas-gassac.com
MODIFICATION, INTERRUPTION ET RESILIATION
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