Mentions légales

Dénomination : SAS MOULIN DE GASSAC
Siège social : Mas de Daumas Gassac – 34150 ANIANE
N° immatriculation RCS : 507 448 686 – MONTPELLIER
Représentant légal et Directeur de la publication:
M Roman GUIBERT
Téléphone : +33 (0)4 67 57 88 45
Fax +33 (0)4 67 57 41 03
Contact mail : contact@daumas-gassac.com

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET

Velsya
L’agence digitale & globale
10, Parc Club du Millénaire
1025, avenue Henri Becquerel
34000 Montpellier

HÉBERGEMENT

ONLINE SAS
BP 438
75366 Paris Cedex 08

PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.

PROTECTION DES DONNEES

La SAS Moulin de Gassac applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l’informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Il s’exerce en écrivant à : SAS Moulin de Gassac, Haute vallée du Gassac, 34150 ANIANE.
Email: contact@daumas-gassac.com

MODIFICATION, INTERRUPTION ET RESILIATION

La SAS Moulin de Gassac est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

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La SAS Moulin de Gassac a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Elle s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. La SAS Moulin de Gassac ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Mas de Daumas Gassac
Haute Vallée du Gassac – 34150 ANIANE
contact@daumas-gassac.com |  04.67.57.71.28

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